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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC SAINT-ETIENNE avec unique associé
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Demeures Foréziennes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Demeures Foréziennes
IC SAINT-ETIENNE SARL avec unique associé
IC ROANNE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3481084
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2017
Demeures Foréziennes de IC SAINT-ETIENNE avec unique associé

Présentation de la marque Demeures Foréziennes

Déposée le 13 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC SAINT-ETIENNE avec unique associé et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Demeures Foréziennes »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC SAINT-ETIENNE avec unique associé domicilié(e) 74, rue du Onze Novembre,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE domicilié(e) 19, Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures Foréziennes est expirée depuis le 13 février 2017.

IC SAINT-ETIENNE avec unique associé a également déposé les autres marques suivantes : Demeures du Forez


IC SAINT-ETIENNE SARL avec unique associé - 74, rue du Onze Novembre,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France

IC ROANNE S.A.R.L. - 19, Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 4


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Affaires immobilières. Agences de logement (propriétés immobilières). Agences immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Courtages en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations immobilières. Affermages de biens immobiliers.

Construction de maisons et pavillons individuels. Construction de lotissements. Construction d'édifices. Services de réparation et restauration de constructions.